Veuillez noter qu'il est possible que les procès-verbaux disponibles ici peuvent être des ébauches, ce qui veut dire qu'ils n'ont pas été approuvés officiellement par le conseil municipal. Les renseignements qu'ils contiennent peuvent être modifiés jusqu'à leur approbation officielle.
Le conseil municipal approuve les procès-verbaux lors des réunions ordinaires seulement. Les procès-verbaux approuvés par le conseil sont téléchargés au site web le plus tôt possible dans leur version officielle, à la suite de leur approbation.
Pour obtenir une version officielle des procès-verbaux, s'il vous plaît communiquer directement avec la municipalité.
Voici les procès-verbaux des réunions du conseil municipal pour l'année 2026.
Voici les procès-verbaux des réunions du conseil municipal pour l'année 2025.
Voici les procès-verbaux des réunions du conseil municipal pour l'année 2024.
Voici les procès-verbaux des réunions du conseil municipal pour l'année 2023.
Voici le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 12 décembre 2022,
soit l'assermentation du conseil municipal de la Municipalité des Hautes-Terres.
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