Veuillez noter que les procès-verbaux des réunions ordinaires et extraordinaires doivent être approuvés par le conseil municipal avant d’être publiés.
Le conseil municipal approuve les procès-verbaux lors des réunions ordinaires seulement.
Les procès-verbaux approuvés par le conseil lors d’une réunion ordinaire sont téléchargés au site Web le plus tôt possible, à la suite de leur approbation.
Voici les procès-verbaux des réunions du conseil municipal pour l'année 2023.
Voici le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 12 décembre 2022,
soit l'assermentation du conseil municipal de la Municipalité des Hautes-Terres.
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