• Accueil
  • Conseil municipal
    • Membres du conseil
    • Administration
    • Procès-verbaux
    • Arrêtés municipaux
    • Politiques
    • Budget
    • Rapports annuels
    • Plan stratégique
  • Services municipaux
    • Égouts sanitaires
    • Services aux citoyens
    • Mesures d'urgence
    • Incitatifs au logement
    • Emplois/appels d'offres
    • Formulaires
  • Vie communautaire
    • Actualité
    • Journal municipal
    • Comprendre l'itinérance
    • Nouveaux résidents
  • More
    • Accueil
    • Conseil municipal
      • Membres du conseil
      • Administration
      • Procès-verbaux
      • Arrêtés municipaux
      • Politiques
      • Budget
      • Rapports annuels
      • Plan stratégique
    • Services municipaux
      • Égouts sanitaires
      • Services aux citoyens
      • Mesures d'urgence
      • Incitatifs au logement
      • Emplois/appels d'offres
      • Formulaires
    • Vie communautaire
      • Actualité
      • Journal municipal
      • Comprendre l'itinérance
      • Nouveaux résidents
  • Accueil
  • Conseil municipal
    • Membres du conseil
    • Administration
    • Procès-verbaux
    • Arrêtés municipaux
    • Politiques
    • Budget
    • Rapports annuels
    • Plan stratégique
  • Services municipaux
    • Égouts sanitaires
    • Services aux citoyens
    • Mesures d'urgence
    • Incitatifs au logement
    • Emplois/appels d'offres
    • Formulaires
  • Vie communautaire
    • Actualité
    • Journal municipal
    • Comprendre l'itinérance
    • Nouveaux résidents

Bienvenue à la Municipalité des Hautes-Terres

Bienvenue à la Municipalité des Hautes-TerresBienvenue à la Municipalité des Hautes-TerresBienvenue à la Municipalité des Hautes-TerresBienvenue à la Municipalité des Hautes-Terres

Arrêtés municipaux

  Veuillez prendre note que les versions affichées ici sont à titre informatif seulement et ne sont pas nécessairement les versions à jour.

Pour les versions officielles des arrêtés municipaux, veuillez vous adresser au bureau de la greffière. 


Pour les formulaires annexes des arrêtés municipaux, veuillez consulter la section Formulaires du site Web.

Arrêté 2025-02 modifiant l'arrêté sur le code de déontologie des membres élus (pdf)Download
Arrêté 2025-01 modifiant l'arrêté procédural du conseil municipal (pdf)Download
Arrêté 2024-07 Contrôle des chiens dans la MHT (pdf)Download
Arrêté 2024-06 Fonctions et attributions de la direction générale (pdf)Download
Arrêté 2024-01 Arrêté de construction des Hautes-Terres (pdf)Download
Arrêté 2023-10 Planification des mesures d'urgence de la MHT (pdf)Download
Arrêté 2023-06 Protection contre les incendies dans la MHT (pdf)Download
Arrêté no 2023-05 Frais municipaux généraux (pdf)Download
Arrêté no 2023-03 Arrêté sur le lotissement dans la MHT (pdf)Download
Arrêté no 2023-02 marchands ambulants, colporteurs, cuisine de rue et vente-débarras (pdf)Download
Arrêté no 2023-01 Lieux inesthétiques et dangereux (pdf)Download
Arrêté no. T-04 Rémunération des élus (pdf)Download
Arrêté no. T-03 Sceau de la municipalité (pdf)Download
Arrêté no. T-02 Code de déontologie (pdf)Download
Arrêté no. T-01 Arrêté procédural (pdf)Download

Copyright © 2025 Municipalité des Hautes-Terres - All Rights Reserved.

Powered by

This website uses cookies.

We use cookies to analyze website traffic and optimize your website experience. By accepting our use of cookies, your data will be aggregated with all other user data.

Accept